Un Habitat facile à vivre

CHAMBRE ARTISANALE DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU MAINE ET LOIRE, ASSOCIATION Loi 1884
MAISON DEPARTEMANTALE DES PERSONNES HANDICAPEES, (GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC) régie par les dispositions du Chapitre VI du titre IV du livre 1er du code de l'Action Sociales et des familles et notamment l'article L 146-4
COMITE DE LIAISON DES HANDICAPES, ASSOCIATION Loi 1901
MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE, ORGANISME professionnel de droit privée ayant une mission de Service public constituée conformément aux articles L 723-1 et L 723-2 du Code rural
MUTUALITE FRANCAISE ANJOU MAYENNE, Organisme de protection sociale régi par le livre III du Code de la mutualité

Présentation de la marque Un Habitat facile à vivre

Déposée le 27 janvier 2009 par CHAMBRE ARTISANALE DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU MAINE ET LOIRE, MAISON DEPARTEMANTALE DES PERSONNES HANDICAPEES, l'association loi 1901 COMITE DE LIAISON DES HANDICAPES, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE, MUTUALITE FRANCAISE ANJOU MAYENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Un Habitat facile à vivre »

Les déposants sont CHAMBRE ARTISANALE DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU MAINE ET LOIRE, ASSOCIATION Loi 1884 domicilié(e) 33 RUE DU LANDREAU BP 90096 - 49071 - BEAUCOUZE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , MAISON DEPARTEMANTALE DES PERSONNES HANDICAPEES, (GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC) régie par les dispositions du Chapitre VI du titre IV du livre 1er du code de l'Action Sociales et des familles et notamment l'article L 146-4 domicilié(e) 35 rue du Chateau D'Orgemont - 49002 - ANGERS - France, l'association loi 1901 COMITE DE LIAISON DES HANDICAPES domicilié(e) 14 PLACE IMBACH - 49100 - ANGERS - France, MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE, ORGANISME professionnel de droit privée ayant une mission de Service public constituée conformément aux articles L 723-1 et L 723-2 du Code rural domicilié(e) 3 rue Charles La Cretelle Beaucouze - 49938 - ANGERS - France, MUTUALITE FRANCAISE ANJOU MAYENNE, Organisme de protection sociale régi par le livre III du Code de la mutualité domicilié(e) 51 rue Vallon - 49000 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE ARTISANALE DES PETITES ENTREPRISES DU BATIMENT DU MAINE ET LOIRE domicilié(e) 33 RUE DU LANDREAU BP 90096 - 49071 - BEAUCOUZE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un Habitat facile à vivre est expirée depuis le 27 janvier 2019.